Pneus cloutés : leur période d'utilisation change
Publié le :
23/09/2021
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Source : www.automobile-club.orgDepuis le 20 août 2021, l'utilisation des pneumatiques cloutés est autorisée sur la période du 1er novembre au 31 mars (non plus du 11 novembre au dernier dimanche de mars). Cette modification fait suite à l'entrée en vigueur d'un arrêté du 10 juin 2021 modifiant l'arrêté du 18 juillet 1985 relatif aux dispositifs antidérapants équipant les pneumatiques... Lire la suite
Historique
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Publié le : 23/09/2021 23 septembre sept. 09 2021Droit routierDepuis le 20 août 2021, l'utilisation des pneumatiques cloutés est autorisée...Source : www.automobile-club.org
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Publié le : 23/09/2021 23 septembre sept. 09 2021Droit des NTICApple avait retiré le jeu « Fortnite » de l’App Store après que son éditeur a...Source : www.lemonde.fr
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La loi bioéthique encadre la situation des enfants intersexes
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