Un régime spécifique pour les nouveaux véhicules électriques individuels utilisés dans le cadre du tourisme vert ?

Historique

• Un régime spécifique pour les nouveaux véhicules électriques individuels utilisés dans le cadre du tourisme vert ?
  Publié le : 16/03/2022 16 mars mars 03 2022
  Droit routier
  Le décret n° 2019-1082 du 23 octobre 2019 relatif à la réglementation des eng...
  Source : www.lagazettedescommunes.com
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• Paris 2024 : précisions concernant les véhicules autorisés à circuler sur les voies réservées durant les Jeux
  Publié le : 23/02/2022 23 février févr. 02 2022
  Droit routier
  Un décret du 16 février précise les modalités d’application de l’ordonnance n...
  Source : www.lagazettedescommunes.com
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• Feu vert de l’ONU aux véhicules sans conducteur
  Publié le : 09/02/2022 09 février févr. 02 2022
  Droit routier
  À propos des véhicules à conduite automatisée, un amendement important à la C...
  Source : www.securite-routiere.gouv.fr
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• Deux-roues électriques -Nouveaux véhicules autorisés en ville : les cyclomobiles légers
  Publié le : 02/02/2022 02 février févr. 02 2022
  Droit routier
  Une modification du code de la route légalise l'utilisation des « cyclomobile...
  Source : www.service-public.fr
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• Dépassement par la droite : que dit la loi ?
  Publié le : 26/01/2022 26 janvier janv. 01 2022
  Droit routier
  Pratique très courante, le dépassement par la droite n’en est pas moins dange...
  Source : www.auto-moto.com
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• Stationner sur une place handicapé : que risquez-vous ?
  Publié le : 12/01/2022 12 janvier janv. 01 2022
  Droit routier
  Le stationnement est réglementé et comme le rappellent régulièrement les camp...
  Source : www.bienpublic.com
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