Lutte contre les sargasses dans les Antilles : la lourde responsabilité des collectivités
Auteur : DROUINEAU 1927
Publié le :
30/06/2025
30
juin
juin
06
2025
Source : www.eurojuris.frLes sargasses sont des algues brunes, dites holopélagiques, devenant dangereuses et nocives en raison de leur décomposition, une fois échouées sur le littoral. Depuis 2011, les Antilles françaises sont confrontées à des échouements massifs qui nuisent à la santé humaine et causent des dommages à l’environnement. Les chambres régionales des comp... Lire la suite
Historique
-
Lutte contre les sargasses dans les Antilles : la lourde responsabilité des collectivités
Publié le : 30/06/2025 30 juin juin 06 2025Collectivités / Contentieux / Responsabilité administrativeLes sargasses sont des algues brunes, dites holopélagiques, devenant dangereu...Source : www.eurojuris.fr
-
Les « 50 pas géométriques » : une spécificité domaniale ultramarine
Publié le : 27/06/2025 27 juin juin 06 2025Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanismeLes 50 pas géométriques constituent une zone littorale appartenant en princip...Source : www.eurojuris.fr
-
Obligation de sécurité : l’employeur doit vérifier l’effectivité des préconisations du médecin du travail
Publié le : 26/06/2025 26 juin juin 06 2025Dans un arrêt rendu le 11 juin 2025, la chambre sociale a rappelé avec force...Source : www.lemag-juridique.com
-
Faute grave et rupture anticipée du CDD : pas de procédure de licenciement à respecter
Publié le : 25/06/2025 25 juin juin 06 2025Dans un arrêt du 11 juin 2025, la Cour de cassation rappelle la distinction e...Source : www.lemag-juridique.com
-
Devoir d'information précontractuelle : Vers une obligation d’information précontractuelle plus stricte
Publié le : 25/06/2025 25 juin juin 06 2025Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distributionArrêt rendu par la Chambre commerciale de la Cour de cassation le 14 mai 2025...Source : www.eurojuris.fr
